Article 1 : L’utilisateur s’engage à respecter les règles de déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer intentionnellement des opérations ayant pour but :
• de masquer sa véritable identité,
• de se connecter sous un autre identifiant.
Article 2 : Chaque élève doit respecter les règles juridiques : respect d’autrui, respect de valeurs humaines et sociales.
Il est donc interdit :
• De porter atteinte à l’intégrité d’un autre utilisateur ou à sa sensibilité, notamment par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants ;
• De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site ou un compte sans y être autorisé ;
• De consulter ou de publier des documents :
Article 3 : L’utilisateur s’engage à ne pas accéder, à lire, modifier, copier ou détruire des données sans l’accord explicite du responsable de ces données.
Article 4 : Le téléchargement et l’installation de logiciels sur les postes de travail est interdit.
Il est toutefois possible de télécharger des fichiers ou documents dans son répertoire personnel en vue de réalisation d’exposés ou de travaux pédagogiques demandés par le personnel enseignant.
Article 5 : L’usage d’Internet est réservé aux travaux et recherches dans le cadre d’objectifs pédagogiques ou d’un projet personnel de l’élève (cours, exercices en lignes, orientation, etc.)
Article 6 : En cas de violation de la charte, l’établissement pourra suspendre immédiatement les droits d’accès de l’utilisateur à Internet et aux ressources informatique. Cette décision interviendra une fois que l’utilisateur aura été entendu. L’intéressé pourra être passible d’une sanction disciplinaire.
Mise à jour : 5 octobre 2016